Documentation métier et fiscale KWISATZ

Gestion des alcools

KWISATZ permet de classer les boissons alcooliques par catégorie fiscale, de calculer les droits selon le volume de produit ou le volume d’alcool pur, d’intégrer ou non ces montants au prix de revient et de produire un état récapitulatif des mouvements d’entrée et de sortie.

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Fiche : ALC-ACC-001 Module : Produits / Stocks / Documents Public : technicien, gestionnaire ou comptable Risque : critique Catégorie : Articles, tarifs et nomenclaturesMise à jour : 6 août 2026

Réponse directe

Créez les catégories dans Outils > Gestion des grilles annexes > Articles > Catégories d’alcools. Pour chaque catégorie, renseignez le tarif, le mode par hl ou par hlap, la taxe complémentaire, son seuil et l’ordre de présentation. Dans chaque fiche produit, renseignez la contenance, la catégorie et le % volume alcool. Marquez ensuite les documents concernés comme Soumis aux droits d’accises (alcools).
Ne recopiez pas d’anciens taux depuis une autre installation. Les tarifs d’accise sont mis à jour par année et la catégorie fiscale doit être confirmée pour chaque famille de boisson.

Conseil technicien général

1. Licence et disponibilité

La dépendance de licence mentionnée dans ce document provient des sources. Sa disponibilité peut varier selon la version, la sérialisation, le partenaire ou l’installation ; faites-la valider techniquement avant de modifier l’environnement.

2. Protection des données

3. Déterminer le périmètre réel

Situation Besoin KWISATZ Vigilance
Commerce achetant des bouteilles droits acquittés en France Articles, TVA, stocks, ventes et traçabilité commerciale. La gestion douanière détaillée peut ne pas être nécessaire selon le statut.
Importateur ou acquéreur intracommunautaire Catégories fiscales, droits, mouvements, documents et états. Statut douanier, déclarations et garanties à valider.
Entrepositaire ou opérateur sous régime suspensif Suivi rigoureux des entrées, sorties, reports et documents. KWISATZ ne remplace pas les services officiels de mouvement et déclaration.
Producteur de bière, vin ou spiritueux Production, stocks, conditionnements, catégories et sorties. Régimes et obligations spécifiques au produit et au statut.
Bar ou restaurant Articles, unités, TVA, ventes et inventaires. Licence, affichage, contrôle des mineurs et service sur place.
La « gestion des alcools » de KWISATZ est un outil de calcul et de suivi. Le paramétrage dépend du statut exact de l’opérateur, pas uniquement du fait de vendre une bouteille.

4. Obligations à vérifier avant le paramétrage

  • licence ou autorisation correspondant à la vente sur place, à emporter ou en ligne ;
  • interdiction de vendre ou d’offrir de l’alcool aux moins de 18 ans ;
  • affichages obligatoires et contrôle de l’âge ;
  • catégorie fiscale de chaque boisson ;
  • tarifs d’accise applicables à la date du mouvement ;
  • statut douanier et éventuelles garanties ;
  • service officiel à utiliser : CIEL ou autre procédure selon le statut ;
  • TVA applicable selon le territoire et le mode de consommation ;
  • conservation des factures, documents et justificatifs de mouvement.
KWISATZ ne vérifie pas à la place du vendeur l’âge du client et ne crée pas une licence de débit de boissons. Organisez le contrôle humain, les droits opérateurs et les affichages dans l’établissement.
En métropole, les boissons alcooliques relèvent généralement du taux normal de TVA. La Corse comporte une règle particulière pour certaines consommations sur place. Faites valider le code TVA de chaque dossier.

5. Créer les catégories d’alcools

Accès : Outils > Gestion des grilles annexes > Articles > Catégories d’alcools. Les catégories sont numérotées de 1 à 99.

Zone Fonction Contrôle
Code Identifiant numérique de 1 à 99, non modifiable après création. Utiliser une codification stable et documentée.
Libellé Nom de la catégorie fiscale. Reprendre un libellé suffisamment précis pour éviter les confusions.
Droits € Tarif utilisé pour le calcul des droits indirects ou de l’accise. Utiliser le tarif officiel de l’année et de la catégorie.
Par hl / par hlap Détermine si le tarif s’applique au volume de boisson ou au volume d’alcool pur. Ne pas choisir en fonction du résultat souhaité, mais de la règle fiscale.
Taxe sécu € Tarif de la contribution ou taxe complémentaire applicable à la catégorie. Vérifier qu’elle concerne réellement le produit.
Par hl / par hlap — taxe sécu Mode de calcul de la seconde composante. Peut différer du mode des droits principaux.
Appliquer si % d’alcool à Seuil minimal de degré pour déclencher la seconde composante. Renseigner le seuil officiel applicable.
Position liste douanes Ordre de présentation de la catégorie dans l’état. Aligner l’ordre sur le document de contrôle attendu.
Dernier RAN Report à nouveau de la dernière valeur calculée. Ne pas modifier sans rapprochement du stock et du précédent état.
Les anciens réglages globaux de cotisation ont été remplacés par des valeurs portées directement par chaque catégorie. Utilisez la grille des catégories de la version courante.

6. Comprendre le calcul par hl et hlap

Volume physique en hectolitres

Volume HL = Quantité × Contenance en litres ÷ 100

Volume d’alcool pur

Volume HLAP = Volume HL × (% alcool ÷ 100)

Droit calculé

Droit = Base HL ou HLAP × Tarif de la catégorie

Exemple purement pédagogique

Dix bouteilles de 75 cl représentent 7,5 litres, soit 0,075 hl. À 40 % vol., cela représente 0,03 hlap. Le tarif réglementaire n’est volontairement pas indiqué dans cet exemple.

Ne saisissez pas un forfait en euros par bouteille si la règle officielle est exprimée par hectolitre ou hectolitre d’alcool pur. Un forfait peut produire un écart dès que la contenance ou le degré varie.
Les taux 2026 sont publiés dans le bulletin officiel des douanes. Mettez à jour les catégories lors de chaque changement de tarif, puis réalisez une recette sur un échantillon connu.

7. Configurer les fiches articles

Unité et contenance

Pour une bouteille vendue à l’unité, utilisez une unité de mesure en litres et une unité de gestion « Unité ». Renseignez le coefficient avec la contenance :

Conditionnement Coefficient en litres
Bouteille 33 cl0,33
Bouteille 50 cl0,50
Bouteille 75 cl0,75
Bouteille 1 litre1,00
Magnum 1,5 litre1,50

Informations alcool

Dans la fiche produit, onglet Infos supp 2 ou zone équivalente selon la version, renseignez :

  • Catégorie d’alcool ;
  • % volume alcool ;
  • code TVA ;
  • unité et coefficient de contenance ;
  • fournisseur et prix d’achat ;
  • magasin et paramètres de stock.

Champs calculés

Zone Contenu
Frais 1 — Droits douane Montant calculé des droits principaux ; stocké dans FRAIS_DETAIL_1.
Frais 2 — Sécurité sociale Montant calculé de la seconde composante ; stocké dans FRAIS_DETAIL_2.
Frais montant Somme ou répercussion des composantes selon la préférence de prix de revient.
Les champs Frais 1 et Frais 2 sont calculés par KWISATZ. Corrigez la catégorie, la contenance ou le degré plutôt que le montant résultant.

8. Intégrer ou non les taxes au prix de revient

Accès : Outils > Préférences > Divers > Taxe sur les alcools.

Option documentée

Désactiver l’intégration de la taxe dans le PR du produit.

Option Comportement
Non cochée Les montants calculés sont répercutés dans les frais et peuvent augmenter le prix de revient HT.
Cochée Frais 1 et Frais 2 restent calculés, mais ne sont plus répercutés dans la zone de frais utilisée pour le prix de revient.
Cette option change les marges et les valorisations. Faites-la valider par la direction et le comptable avant de recalculer un catalogue existant.
Après un changement de catégorie, KWISATZ recalcule les détails de frais de l’article. Contrôlez ensuite PRHT, marge, coefficient et tarifs de vente.

9. Marquer les documents soumis aux droits d’accise

Les documents documentés comportent une case Soumis aux droits d’accises (alcools) :

  • BLV — bon de livraison vente ;
  • FAV — facture de vente ;
  • BRA — bon de réception achat ;
  • FAA — facture d’achat ;
  • IM — bon inter-magasins ;
  • RS — régularisation de stock ;
  • OF — ordre de fabrication.

Lorsque la case est cochée, les mouvements de stock correspondants sont marqués afin d’être repris par l’état récapitulatif.

Définissez une règle écrite par type de document. Cocher certains BRA mais pas d’autres, sans critère métier, produit un état incomplet.
Ne cochez pas systématiquement tous les documents. Un mouvement déjà déclaré ou non concerné peut être compté à tort.

Bon inter-magasins

Pour un transfert entre deux établissements ou stocks, vérifiez le sens du mouvement, les magasins source et destination et le traitement réglementaire applicable. Un simple mouvement interne dans KWISATZ ne constitue pas nécessairement le document officiel de circulation.

10. Calculer l’état récapitulatif des alcools

Depuis la liste des catégories d’alcools, utilisez le bouton d’impression de l’état des douanes.

  1. Effectuez une sauvegarde du dossier.
  2. Vérifiez les catégories et les taux.
  3. Choisissez la date de début.
  4. Choisissez la date de fin.
  5. Lancez la lecture des mouvements.
  6. Attendez la fin du calcul.
  7. Contrôlez les entrées, sorties et reports.
  8. Contrôlez les volumes physiques et d’alcool pur.
  9. Contrôlez les montants de droits et de taxe complémentaire.
  10. Imprimez ou exportez l’état.
  11. Rapprochez-le des factures, réceptions, transferts et inventaires.
L’état KWISATZ est un document de calcul et de contrôle. Il ne remplace pas à lui seul la déclaration ou le service officiel exigé pour le statut de l’opérateur.
Ne modifiez pas le Dernier RAN pour faire correspondre artificiellement l’état au stock. Recherchez d’abord les documents manquants, doublons, mauvais magasins ou mauvaises périodes.

11. Stocks, inventaires et conditionnements

Inventaire

  • inventorier par article et conditionnement réel ;
  • contrôler les bouteilles ouvertes si elles sont suivies comme articles distincts ;
  • séparer les stocks droits acquittés et suspendus lorsque le statut l’exige ;
  • contrôler les pertes, casses, échantillons et consommations internes ;
  • documenter les régularisations de stock ;
  • rapprocher le stock physique, le stock KWISATZ et le report douanier.

Conditionnements multiples

Si une même référence existe en 37,5 cl, 75 cl et 1,5 litre, utilisez des articles ou des déclinaisons dont la contenance est exacte. Le calcul fiscal ne doit pas dépendre uniquement d’un libellé.

Kits et coffrets

Un coffret contenant plusieurs boissons doit être décomposé ou documenté de manière à conserver les volumes et degrés de chaque composant. Un article générique « coffret » sans détail peut empêcher un calcul fiable.

Une régularisation de quantité modifie les mouvements mais ne corrige pas une mauvaise contenance ou un mauvais degré. Corrigez la fiche avant de reprendre les périodes futures.

12. Vente directe, tickets et factures

  • utiliser le bon code TVA ;
  • conserver la contenance dans le libellé ou la fiche ;
  • contrôler les promotions, cadeaux et dégustations ;
  • identifier correctement les retours et annulations ;
  • clôturer les journées de caisse ;
  • conserver les archives fiscales et pièces de vente ;
  • ne pas autoriser une vente à un mineur ;
  • appliquer les règles de vente de nuit et de vente en ligne.
La vente d’alcool à distance nécessite également une licence adaptée et une information visible sur l’interdiction de vente aux mineurs.
Une touche de caisse ou un message d’avertissement interne ne remplace pas la vérification de l’âge et le respect de la licence.

13. Importer ou mettre à jour les articles

Avant tout import massif, préparez une table de correspondance :

Donnée source Donnée KWISATZ
Référence / EAN Code article, code interne ou code BIS selon le flux.
Contenance Coefficient d’unité exprimé en litres.
Degré % volume alcool.
Famille fiscale Code catégorie alcool.
Tarif d’accise Catégorie d’alcool, pas simple montant fixe dans l’article.
Prix d’achat PAHT fournisseur.
TVA Code TVA du dossier.
Aucun import ne doit écraser automatiquement une catégorie déjà validée sans produire un journal de modification.
La zone de frais générique peut servir à un coût commercial non douanier, mais elle ne remplace pas les catégories, degrés et calculs nécessaires à un état réglementaire.

14. Recette avant production

  1. Créer une catégorie calculée par hl.
  2. Créer une bouteille de 75 cl à faible degré.
  3. Créer une bouteille de 75 cl à degré élevé.
  4. Vérifier Frais 1 et Frais 2.
  5. Tester le seuil de taxe complémentaire.
  6. Tester l’intégration au prix de revient.
  7. Créer un BRA soumis aux accises.
  8. Créer une FAV ou un BLV soumis aux accises.
  9. Créer un IM entre deux magasins.
  10. Créer une régularisation justifiée.
  11. Calculer l’état sur la période pilote.
  12. Rapprocher les volumes manuellement.
  13. Comparer les montants avec le tarif officiel.
  14. Faire valider l’état par le responsable fiscal ou comptable.
Le paramétrage est validé lorsque les volumes physiques et d’alcool pur, les entrées, sorties, reports et montants concordent avec un calcul indépendant et avec les pièces de la période.

15. Diagnostic rapide

Frais 1 et Frais 2 restent à zéro
Vérifiez la catégorie, ses tarifs, le mode de calcul, la contenance, le degré et le seuil d’application. Relancez ensuite le calcul de l’état sur une période contenant des mouvements.
Le montant est beaucoup trop élevé
Contrôlez l’unité de la contenance. Une bouteille de 75 cl doit être représentée par 0,75 litre, pas 75 litres. Vérifiez également hl/hlap et le degré saisi.
Le montant est trop faible
Recherchez une contenance exprimée en centilitres sans conversion, un degré erroné, une mauvaise catégorie ou un document non marqué comme soumis aux accises.
La catégorie correcte n’apparaît pas dans l’article
Vérifiez qu’elle existe dans le dossier courant, qu’elle n’a pas été créée dans une autre base et que son code est valide.
Le prix de revient ne tient pas compte des droits
Vérifiez la préférence « Désactiver l’intégration de la taxe dans le PR », puis contrôlez FRAIS_DETAIL_1, FRAIS_DETAIL_2, Frais montant et PRHT.
Le prix de revient augmente alors qu’il ne devrait pas
Validez la stratégie avec le comptable, puis cochez l’option de désactivation si le dossier doit conserver les taxes hors du PR. Contrôlez les marges ensuite.
Un mouvement manque dans l’état
Vérifiez le type de document, la case Soumis aux droits d’accises, le magasin, la date, l’article et la catégorie d’alcool.
Un mouvement apparaît deux fois
Recherchez une facture et un bon de livraison tous deux marqués pour le même mouvement, une réimportation ou une régularisation supplémentaire.
Le report à nouveau ne correspond pas au stock
Ne corrigez pas immédiatement le RAN. Rapprochez le précédent état, les inventaires, pertes, transferts, documents annulés et mouvements non marqués.
Le fournisseur donne un montant fixe de taxe
Demandez la catégorie fiscale, la base, le taux, la contenance et le degré. Si le montant correspond à un autre coût non douanier, traitez-le séparément sans le présenter comme droit d’accise calculé.
Les tarifs ont changé au 1er janvier
Créez une sauvegarde, mettez à jour les catégories avec les tarifs officiels, puis testez une période commençant après la date d’effet. Ne recalculer les périodes antérieures qu’avec une procédure maîtrisée.
L’état KWISATZ diffère de CIEL ou de la déclaration officielle
Comparez catégorie par catégorie les reports, entrées, sorties, unités, degrés, périodes et mouvements exclus. Conservez les deux états et demandez une validation aux douanes ou au conseil compétent.

16. Actions à éviter

  • copier les tarifs d’une ancienne année ;
  • saisir 75 au lieu de 0,75 pour une bouteille de 75 cl ;
  • choisir hl au lieu de hlap pour obtenir un montant plus faible ;
  • utiliser un frais fixe comme déclaration d’accise ;
  • Repère de diagnostic : FRAIS_DETAIL_1, FRAIS_DETAIL_2. Ce repère interne ne doit pas être modifié directement. Faites analyser et valider le réglage par un technicien KWISATZ après sauvegarde et relevé de la configuration.
  • corriger le RAN sans rapprochement ;
  • marquer tous les documents sans analyser les doublons ;
  • omettre les casses, pertes et consommations internes ;
  • confondre l’état KWISATZ et la déclaration officielle ;
  • vendre de l’alcool sans licence ou sans contrôle de l’âge.

17. Liste de contrôle

  • La licence de vente et le statut de l’opérateur sont vérifiés.
  • Les tarifs de l’année sont validés.
  • Les catégories 1 à 99 sont documentées.
  • Chaque catégorie utilise le bon mode hl ou hlap.
  • Le seuil de la taxe complémentaire est correct.
  • Les contenances sont exprimées en litres.
  • Le degré d’alcool est renseigné.
  • Les articles utilisent le bon code TVA.
  • La stratégie de prix de revient est validée.
  • Les documents concernés sont marqués.
  • Les transferts, pertes et régularisations sont documentés.
  • L’état est rapproché des mouvements et du stock.
  • La déclaration officielle reste contrôlée séparément.

18. Évolutions KWISATZ documentées

Période Évolution
Novembre 2009 Création des catégories d’alcools, de la catégorie article et du pourcentage volumique.
Janvier 2012 Séparation des droits et de la taxe complémentaire dans FRAIS_DETAIL_1 et FRAIS_DETAIL_2.
Janvier 2012 Recalcul des détails de frais lors de l’affectation d’une catégorie d’alcool.
Décembre 2019 Option permettant d’exclure les montants calculés du prix de revient.
Décembre 2019 Ajout de la case « Soumis aux droits d’accises » sur les documents de gestion et internes.

19. Sources documentaires

  • MENUS_KWISATZ — Catégories d’alcools, fiches articles et état de douane.
  • Suivi de développement KWISATZ — droits, taxes, prix de revient et documents soumis aux accises.
  • Douane française — droits des alcools et boissons alcooliques.
  • Bulletin officiel des douanes 7614 — tarifs applicables au 1er janvier 2026.
  • Entreprendre.Service-Public.fr — licences, vente d’alcool, TVA et interdiction aux mineurs.

Références officielles : Droits des alcools · Tarifs 2026 · Service CIEL · Taxation des boissons · Réglementation des bars et restaurants.